AIRE NOUVELLE S.A. EUROLINERS S.A. FRANCE ELEVATEUR S.A. / AB SERVICES MATHIEU SOFRALOR S.A. NOREMAT S.A. / NOREVERT S.A.
Numéro de dépôt :
97674977
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2007
Présentation de la marque L'OEIL SUR...
Déposée le 21 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) AIRE NOUVELLE, la Société Anonyme (SA) EUROLINERS, la Société Anonyme (SA) FRANCE ELEVATEUR / AB SERVICES, la Société Anonyme (SA) MATHIEU SOFRALOR, la Société Anonyme (SA) NOREMAT / NOREVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'OEIL SUR... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AIRE NOUVELLE domicilié(e) 153, avenue du Général-Leclerc - B.P. 78, 54220 MALZEVILLE - France, la Société Anonyme (SA) EUROLINERS domicilié(e) 30, rue du Général-de-Rascas, 57220 BOULAY - France, la Société Anonyme (SA) FRANCE ELEVATEUR / AB SERVICES domicilié(e) 10, al. des Erables - Parc de Haye, 54840 VELAINE-EN-HAYE - France, la Société Anonyme (SA) MATHIEU SOFRALOR domicilié(e) Boulevard Pinteville - B.P. 32, 54202 TOUL cedex - France, la Société Anonyme (SA) NOREMAT / NOREVERT domicilié(e) Z.I. - 166 et 232, rue Ampère - B.P. 93, 54714 LUDRES cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRE NOUVELLE A l'attention de Monsieur Ivan NTINGER - France.
La marque L'OEIL SUR... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREMAT S.A. / NOREVERT S.A. - Z.I. - 166 et 232, rue Ampère - B.P. 93, 54714 LUDRES cedex - France
AIRE NOUVELLE A l'attention de Monsieur Ivan NTINGER - France
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397644 - Publication au BOPI 2004-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
. Machines pour le marquage, l'entretien et le lavage des routes, chaussées et espaces verts; machines agricoles; broyeurs; monte-charge, élévateurs et machines-outils; moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles . Outils et instruments à main entraînés manuellement . Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle Appareils et instruments pour la production, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique . Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau . Constructions et réparations, services d'installation . Education, formation Edition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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